Trouvée son Ostéopathe
Retour carte Retour Carte

Mentions légales

Editeur du site.
Vous êtes actuellement connecté au site ostheopathes-annuaire.fr.

Editeur Octlin,
Enregistrée sous le SIRET 408 565 760 00019 APE 804C
Notre siège social se situe : 95,97 rue Gabriel Husson 93230 ROMAINVILLE - France
Directeur de la Publication : M. Yann Le Goas
Réalisation du site : Octlin
Hébergement du site : OVH
Octlin est seul titulaire des droits d'auteur sur le site "Ostheopathe-annuaire.org".

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de la société Octlin est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Cette reproduction devra comporter la mention "source : Trouvée son ostéopathe, http://www.ostheopathe-annuaire.org".

Responsabilité.
Alors même que Octlin a effectué toutes les démarches nécessaires pour s'assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, elle ne saurait être tenue pour responsable d'erreurs, d'omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage de celles-ci.
Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes techniques ou des erreurs de typographie. Des modifications peuvent être périodiquement apportées au site.
La Société Octlin peut apporter des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.
Ni la Société Octlin, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, n'est responsable des dommages directs ou indirects, des dommages et intérêts survenant à l'occasion de votre accès à ce site ou de l'utilisation que vous en faites, y compris les virus susceptibles de contaminer votre configuration informatique.
De plus Octlin précise que l'usage des liens hypertextes peut conduire votre consultation de son site vers d'autres serveurs et ainsi accéder à l'information recherchée, sur laquelle Octlin n'a aucun contrôle.

Ce site n'est donc pas responsable des préjudices directs, indirects, accessoires ou spéciaux, notamment de toute perte pécuniaire, résultant de votre utilisation des contenus disponibles sur des sites auxquels vous accédez par l'intermédiaire de liens hypertextes.

Droits d'auteurs.
Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation, la reproduction, pour un usage autre que privé ou la modification sans l'autorisation expresse de l'auteur ou de ses ayants cause.
Cependant, Octlin concède par la présente le droit de visualiser, mémoriser, reproduire et distribuer des exemplaires de tout document contenu dans son site à condition que :
Le document soit utilisé aux seules fins d'information.
Le document soit utilisé uniquement à des fins non-lucratives.
Les mentions des droits d'auteur soient visibles sur chaque exemplaire quand le document est utilisé.
Tous les droits attachés aux copyright (droits d'auteur) des produits présentés et commercialisés sur le site Trouvée son ostéopathe restent la propriété du titulaire.

Veuillez noter que tout produit décrit dans un document sur ce serveur peut être sujet à d'autres Droits de Propriété Intellectuelle réservés à leurs auteurs respectifs.

Vie privée.
Conformément à l'article 34 de la loi Nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, Octlin vous rappelle que vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.
Pour exercer ce droit adressez-vous à Octlin BP17 95,97 rue Gabriel Husson 93230 ROMAINVILLE - France

Loi informatique et liberté :
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL)
Récépissé de déclaration N° 1318230

Condition génerale de ventes de produits à distances.
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits conclues par le biais du site internet http://www.ostheopathe-annuaire.org.
Prix
Les prix sont indiqués et facturés en euros TTC.
Rapidité d'envoi
Les commandes sont traitées sous 72h, sauf rupture de stock.
Facture
Une facture est jointe sur demande, à l'intérieur de l'enveloppe ou du colis.
Mode d'expédition et frais de port
Tous les colis sont expédiés par La Poste et voyagent aux risques et périls du destinataire.
Votre participation aux frais de port sont indiqués sur le bon de commande.
Condition génerale de ventes des services.
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à tous les services conclus par le biais du site internet http://www.osteopathe-annuaire.org.
Prix
Les prix sont indiqués et facturés en Euros TTC.
Régle de fonctionnement
  • Toute personne désirant supprimer du site les informations la concernant, peut le faire directement en ligne à n'importe quel moment. Toutefois les factures acquitées et en cours resteront non remboursables ou dues.
  • Octlin s'engage à ne transmettre aucune information concernant les personnes inscrites à des tiers. Seules les informations disponibles sur le site sont accessibles au public.
  • Aucune publicité n'apparaîtra sur les pages vous concernant (hormis le pied du site dans Auto-Site).
Facture
  • Une facture vous parviendra une fois votre inscription finalisée.
  • Dans tous les cas votre règlement devra nous parvenir dans le délai maximim de 10 jours date de commande.
  • Toute facture non acquittée dans un délai de 30 jours date de facture, nous obligera à supprimer du site toute information liée au débiteur.

Conditions d'utilisation d'Auto Site et des encarts de présentations.

  1. Octlin se réserve le droit de supprimer votre page Web ou Encart si vous transgressez les conditions d'utilisation.
  2. En aucun cas, vous n'êtes autorisé à transférer ou partager votre compte avec une tierce personne.
  3. Octlin ne garantit aucun service ininterrompu ou sécuritaire. OCTLIN n'accepte aucune responsabilité si vous ne pouvez avoir accès à votre page Web ou Encart ou si une personne s'y est infiltrée.
  4. En aucun cas, Octlin ne pourra être tenue pour responsable de quelque dommage direct ou indirect que ce soit pour une interruption de la communication, perte de données, perte de profits, en relation avec les conditions d'utilisation suite à l'utilisation de ce service en ligne.
  5. Vous êtes seul responsable du contenu, Octlin agit passivement comme distributeur de l'information que vous diffusez. Octlin se réserve toutefois le droit de détruire de ses serveurs tous contenus qui pourraient lui créer préjudice.
  6. Vous confirmez et garantissez que tout contenu que vous affichez:
    • ne contrevient à aucun droit d'auteur, brevet, marque de commerce, secret de fabrication ou tous autres droits, droits de propriété, droits de publicité ou de confidentialité;
    • ne contrevient à aucune loi, ordonnance ou règlement;
    • n'est pas diffamatoire, injurieux ou menaçant;
    • n'est pas pornographique ou obscène;

 

Revenir à la page précédente.